DEMANDE DE CARTE GRATUITE
Demande de carte gratuite pour chasser sur le domaine public maritime du Finistère
L'Association de chasse sur le DPM du Finistère offre une carte gratuite à tous les chasseurs qui viennent d'obtenir leur permis de chasser.
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
Arrêté préfectoral d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le Finistère 2024-2025
Lire les articles 4,5,6 et 7 pour le gibier d'eau et l'article 8 pour les règles de sécurité.
JOURNAL DE L'ASSOCIATION
Journal de l'Association de Chasse du Domaine Public Maritime du Finistère 2024-2025
Ce journal informe les adhérents de l'ACDPMF des actualités et modifications réglementaires intervenues en 2024.
DECLARATION DES APPELANTS
Formulaire de déclaration annuelle des appelants pour la chasse du gibier d'eau
RÈGLEMENT INTERIEUR
Règlement intérieur de l'Association de Chasse du Domaine Public Maritime du Finistère
Le dernier règlement intérieur voté par l'Assemblée Générale en 2019 s'applique depuis à tous les sociétaires et invités.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR GABIONS
Règlement intérieur Gabions 2017-2025
Le règlement intérieur Gabions s'applique à tous les utilisateurs de gabions et de hutteaux mobiles.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Cahier des Clauses Spéciales
Le Cahier des Clauses Spéciales décrit les clauses qui s'appliquent en complément du Cahier des Charges.
CAHIER DES CHARGES
Cahier des Charges 2023-2032
CAHIER DES CHARGES FIXANT LES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA LOCATION PAR L’ÉTAT DU DROIT DE CHASSE SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME, SUR LES ÉTANGS ET PLANS D’EAU SALÉS DOMANIAUX ET SUR LA PARTIE DES COURS D’EAU DOMANIAUX SITUÉE À L’AVAL DE LA LIMITE DE SALURE DES EAUX, À L’EXCLUSION DES CIRCONSCRIPTIONS DES GRANDS PORTS MARITIMES ET DU DOMAINE PUBLIC MARITIME AFFECTE AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES, POUR LA PÉRIODE DU 1er JUILLET 2023 AU 30 JUIN 2032
DEMANDE DE HUTTEAU MOBILE
Demande de hutteau mobile
Demande de hutteau mobile à envoyer à l'Association avec un chèque de 15 €.